- introduction du recours
- подача жалобы [заявления]
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Recours collectif — Pour les articles homonymes, voir Action de groupe. Un recours collectif ou une action de groupe (« class action » en anglais) est une action en justice ou une procédure qui permet à un grand nombre de personnes, souvent des… … Wikipédia en Français
Introduction a la litterature fantastique — Introduction à la littérature fantastique Introduction à la littérature fantastique est un essai de Tzvetan Todorov paru en France en 1970. Sommaire 1 Composition de l ouvrage 2 Une définition précise du fantastique 3 L étr … Wikipédia en Français
Introduction à la littérature fantastique — est un essai de Tzvetan Todorov paru en France en 1970. Sommaire 1 Composition de l ouvrage 2 L étrange et le merveilleux 2.1 L étrange … Wikipédia en Français
Recours en appel — Appel dans la justice française Pour les autres articles nationaux, voir Appel. L appel est une voie de recours qui « tend à faire réformer ou annuler » un jugement rendu par une juridiction du premier degré[1] … Wikipédia en Français
Recours en cassation — Pourvoi en cassation en droit français En France, un pourvoi en cassation (ou recours en cassation, ou pourvoi) est un recours extraordinaire formé devant la Cour de cassation (pour les juridictions judiciaires) ou devant le Conseil d État (pour… … Wikipédia en Français
Introduction a la systemique — Systémique Pour les articles homonymes, voir Systémique (homonymie). La systémique est une méthode scientifique qui applique la théorie systémique, autrement dit c est un moyen de comprendre qui repose sur la logique de système. En utilisant… … Wikipédia en Français
Introduction systémique — Systémique Pour les articles homonymes, voir Systémique (homonymie). La systémique est une méthode scientifique qui applique la théorie systémique, autrement dit c est un moyen de comprendre qui repose sur la logique de système. En utilisant… … Wikipédia en Français
Introduction À La Systémique — Systémique Pour les articles homonymes, voir Systémique (homonymie). La systémique est une méthode scientifique qui applique la théorie systémique, autrement dit c est un moyen de comprendre qui repose sur la logique de système. En utilisant… … Wikipédia en Français
Introduction à la systémique — Systémique Pour les articles homonymes, voir Systémique (homonymie). La systémique est une méthode scientifique qui applique la théorie systémique, autrement dit c est un moyen de comprendre qui repose sur la logique de système. En utilisant… … Wikipédia en Français
Commission Des Recours Des Réfugiés (France) — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés … Wikipédia en Français
Commission de recours des réfugiés et apatrides — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés … Wikipédia en Français